Cas d’usage (JDD 17) :
Présentation par année scolaire des sections administratives depuis 2010/2011.
Seules
les sections administratives appartenant à une année scolaire pour
laquelle les structures pédagogiques sont utilisables par les
établissements sont proposées.
En général, les sections
administratives pour l'année scolaire N/N+1 sont utilisables par les
établissements à compter du mois de mai de l'année N.
Cette vue comprend les informations suivantes :
- l’année scolaire
- les informations de la section administrative
- les informations de l’établissement et de sa localisation géographique (commune, département et région)
- le libellé d’usage de l’état de décision
- un indicateur concernant la possibilité d’affectation des apprenants
- les informations de la section de référence (identifiant, libellé d’usage et correspondance EN)
- les informations de la classe administrative (identifiants et libellé d’usage)
- les informations de la classe de référence (identifiant et libellé d’usage)
- les informations de la formation-certification (identifiants et libellé d’usage)
- les informations de la filière (identifiants et libellé d’usage)
- les informations de l’architecture pédagogique (identifiant et libellé d’usage)
- les informations du support de formation (identifiant et libellé d'usage)
- les informations de l’architecture de dotation (identifiant et libellé d’usage)
Ces
informations concernant l'architecture de dotation peuvent ne pas
être renseignées pour des sections administratives associées à des
années scolaires antérieures à 2015/2016. A partir de cette année
scolaire-là, il peut être considéré que cette information est
obligatoire et systématiquement connue.